Le Sénat américain reprend l’examen du CLARITY Act en vue d’un vote en août

Le Sénat des États-Unis reprend cette semaine ses travaux à la suite du Memorial Day, avec un programme chargé autour des cryptomonnaies. Les législateurs s’apprêtent à fusionner deux versions distinctes du CLARITY Act, un projet clé sur la structure du marché qui pourrait profondément modifier la manière dont les actifs numériques sont régulés dans la première économie mondiale. Si le processus de réconciliation se déroule sans accroc, certains sénateurs pensent que le texte unifié pourrait être soumis au vote du Sénat dès le mois d’août.

Au cœur du CLARITY Act se trouve l’ambition de transférer la majorité de la supervision des actifs numériques de la Securities and Exchange Commission (SEC) vers la Commodity Futures Trading Commission (CFTC). Ce changement de juridiction est très attendu par l’industrie des cryptomonnaies, qui dénonce depuis longtemps la régulation par enforcement menée par la SEC. Faryar Shirzad, directeur politique de Coinbase, a récemment indiqué à Fox Business que ce texte pourrait devenir la législation financière la plus importante depuis le Dodd–Frank Act de 2010.

Mettre le texte en discussion est une chose, le faire adopter en est une autre. La législation doit recueillir au moins 60 voix pour être adoptée au Sénat, ce qui implique que les Républicains doivent obtenir un large soutien bipartisan. Cette tâche est compliquée par des désaccords persistants. Jamie Dimon, PDG de JPMorgan Chase, est un critique notable, s’opposant à certaines dispositions qui permettraient le versement d’intérêts sur les dépôts en stablecoins – une fonctionnalité que les banques traditionnelles perçoivent comme une menace pour leurs propres dépôts.

Par ailleurs, des démocrates clés exigent des garde-fous plus stricts avant de donner leur accord. La sénatrice Kirsten Gillibrand a clairement signifié que le texte ferait face à une voie difficile sans des dispositions éthiques solides. Alors que les négociations reprennent à Washington, les acteurs du marché doivent suivre comment ces deux points sensibles – les règles sur les intérêts des stablecoins et les amendements éthiques – seront traités pendant le processus de réconciliation. La rapidité des compromis déterminera si le calendrier du vote en août reste réaliste ou si la clarification réglementaire sera repoussée après la prochaine élection.