La commissaire de la SEC Peirce : les développeurs DeFi ne doivent pas être enregistrés comme valeurs mobilières

La commissaire de la Securities and Exchange Commission (SEC), Hester Peirce, a clairement tranché dans le débat réglementaire en cours sur la finance décentralisée. Lors de son intervention au IC3 Blockchain Camp à l’Université de Princeton le 2 juin 2026, Peirce a fait valoir que les développeurs qui publient du code open source pour la blockchain ne devraient pas être soumis aux exigences fédérales d’enregistrement des valeurs mobilières simplement parce que des tiers choisissent d’utiliser leur travail.

Ces propos ciblent une friction centrale dans la régulation des cryptoactifs : la responsabilité. Pendant des années, la SEC a cherché à intégrer les protocoles DeFi sous le même cadre réglementaire que les courtiers et plateformes traditionnels. Pourtant, considérer que les développeurs qui écrivent et publient simplement du code sont des intermédiaires financiers pourrait étouffer l’innovation open source. Peirce, souvent surnommée la « Crypto Mom » pour ses opinions dissidentes, a souligné l’absurdité d’imposer aux auteurs une responsabilité quant à la manière dont d’autres exploitent leur logiciel.

Cette distinction est cruciale pour l’écosystème DeFi, où des protocoles comme Uniswap ou Aave reposent sur des contrats intelligents immuables. Si la SEC parvient à prouver que coder équivaut à exploiter une plateforme, la charge réglementaire pourrait interdire pratiquement le développement décentralisé aux États-Unis. Les développeurs auraient la tâche impossible d’enregistrer un logiciel qu’ils ne contrôlent plus une fois déployé sur la blockchain.

Bien que la position de Peirce apporte un soutien moral à la communauté des développeurs, elle reste une voix minoritaire au sein de la commission de cinq membres dirigée par Gary Gensler. L’agence poursuit régulièrement des mesures contre des projets DeFi, estimant que « décentralisé » est souvent un terme trompeur pour des plateformes qui conservent des clefs d’administration ou des mécanismes de partage des bénéfices.

Les acteurs du marché doivent suivre comment ce clivage idéologique s’exprime dans les procès en cours, notamment celui de la SEC contre Uniswap Labs. Un jugement sur la question de savoir si la publication de logiciel constitue une activité de courtier devrait établir un précédent juridique majeur, malgré la dissidence publique de Peirce.